Mentions légales Kashmir Villa restaurant indien et pakistanais à Toulon

LES MENTIONS LEGALES DU Kashmir Villa

Dénomination : RICHI
Enseigne : Kashmir Villa
Adresse : Kashmir Villa 25 bis, rue de la Comédie 83000 Toulon
Téléphone : 09 88 00 00 11
SIREN : 847 859 626
SIRET : 84785962600016
N° de TVA Intracommunautaire : FR76847859626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 300,00 €
RCS : Toulon B 847 859 626

Le site Internet :

www.restaurant-kashmir-villa.com est le site de la société RICHI.
Hébergement Web : OVH
Conception graphique et développement : Web Génalia
Maintenance du site : Web Génalia

Droits d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur. La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site Internet www.restaurant-kashmir-villa.com nécessite une autorisation préalable et écrite à la société RICHI.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. Les informations qui vous sont demandées lors de l'abonnement aux publications et lettres d'information du site sont indispensables pour l'accès à ces documents. Ces informations ont pour seul destinataire www.restaurant-kashmir-villa.com auprès de laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification. Les adresses de tous types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues. Conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès vous concernant auprès du responsable de la publication et ce dans les conditions requises par l'article 34 de ladite loi. Pour exercer ce droit, le Client peut envoyer un courrier électronique dans la section "Nous contacter".

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Liens à d'autres sites Internet

Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. www.restaurant-kashmir-villa.com a vérifié la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle ni n'est responsable de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, nous déclinons toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. www.restaurant-kashmir-villa.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de ce site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour. Ce site Internet est régi par le droit français.

Hébergement

www.restaurant-kashmir-villa.com est hébergé par OVH:
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA